MENTION LÉGALES site web www.drean-solution.fr Nom ou Raison sociale : SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Adresse : ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Adresse électronique : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 N° Registre Commerce : Saint-Nazaire B 533 765 087 Directeur de rédaction et de publication : DREAN ELECTRICITE Article 1. Identification La Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est titulaire du nom de domaine « www.drean-solution.fr » (ci-après le « Site »). Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que : Le présent site est édité par la Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Contact : Monsieur Laurent Dréan Email : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 Le directeur de la publication est DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Les responsables de la rédaction sont les associés de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Le site est hébergé par BELL VISION - 39, Route de Fondeline > Parc d’Activités de Brais > 44600 SAINT-NAZAIRE Droits d’auteur et responsabilité Le site www.drean-solution.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.drean-solution.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Article 2. Propriété intellectuelle Le présent site est protégé au titre de la Propriété intellectuelle. Son contenu (commentaires, informations, analyses, articles, marques, logos, images, sons etc… et d’une manière générale toutes les données contenues sur le site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d’auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques. Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l’accord préalable de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle. La création et la réalisation graphiques ont été assurées par la société DesignTouch, représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire). Contacter DesignTouch par email : agence(@)designtouch.fr La réalisation et la maintenance du site sont assurées par la société DesignTouch représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire) http://www.designtouch.fr Mise à jour le 01 Aout 2019, mise à jour le 07 avril 2020 RGPD SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint-Nazaire B 533 765 087, M. Dréan est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de www.drean-solution.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact(arobase)drean-solution.fr, ou par courrier à DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX), ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site www.drean-solution.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr. 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Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) en visitant nos sites Web ou en utilisant nos services, tels que PRODUIT . DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est une société établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC. Notre siège social est situé au ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE. N’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse suivante : contact(arobase)drean-solution.fr Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traité et dans quelle finalité. 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MENTION LÉGALES site web www.drean-solution.fr Nom ou Raison sociale : SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Adresse : ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Adresse électronique : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 N° Registre Commerce : Saint-Nazaire B 533 765 087 Directeur de rédaction et de publication : DREAN ELECTRICITE Article 1. Identification La Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est titulaire du nom de domaine « www.drean-solution.fr » (ci-après le « Site »). Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que : Le présent site est édité par la Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Contact : Monsieur Laurent Dréan Email : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 Le directeur de la publication est DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Les responsables de la rédaction sont les associés de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Le site est hébergé par BELL VISION - 39, Route de Fondeline > Parc d’Activités de Brais > 44600 SAINT-NAZAIRE Droits d’auteur et responsabilité Le site www.drean-solution.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. 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Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l’accord préalable de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle. La création et la réalisation graphiques ont été assurées par la société DesignTouch, représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire). Contacter DesignTouch par email : agence(@)designtouch.fr La réalisation et la maintenance du site sont assurées par la société DesignTouch représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire) http://www.designtouch.fr Mise à jour le 01 Aout 2019, mise à jour le 07 avril 2020 RGPD SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint-Nazaire B 533 765 087, M. Dréan est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de www.drean-solution.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. 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Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) en visitant nos sites Web ou en utilisant nos services, tels que PRODUIT . DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est une société établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC. Notre siège social est situé au ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE. N’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse suivante : contact(arobase)drean-solution.fr Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traité et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits. PORTÉE DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ Veuillez noter que cette charte de confidentialité concerne le traitement des données personnelles dont DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est le Responsable de Traitement, c’est-à-dire dans les cas où DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) a décidé des finalités et des moyens de traitement. Pour éviter toute ambiguïté, cette Charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données personnelles que DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) peut effectuer en tant que Sous-Traitant découlant de votre utilisation de nos services. 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Pour éviter toute ambiguïté, tout matériel de marketing distribué à l’aide de vos données personnelles vous est envoyé en tant que représentant de client actuel ou potentiel de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) et non à vous en tant que personne privée. PARTAGE AVEC DES TIERS ET TRANSFERT VERS LES PAYS TIERS Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers aux fins expliquées ci-dessus. Pour éviter tout doute, nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers de manière à ce que ces tiers utilisent des données personnelles à des fins de marketing direct en relation avec vous en tant que particulier, mais uniquement avec vous en tant que représentant de client actuel ou potentiel de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX). Nous pouvons transférer des données personnelles dans un pays en dehors de l’EEE, mais nous devrons alors tout d’abord obtenir votre consentement ou veiller à ce que le transfert soit légal et sécuritaire en prenant d’autres dispositions. Comme expliqué ci-dessus, n’oubliez pas que cette charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données pour lequel vous pourriez être responsable à la suite de l’utilisation de nos services. Vous, ou la partie que vous représentez, êtes toujours responsables de votre traitement des données personnelles conformément à la loi en vigueur. VOS DROITS Il est de notre obligation de traiter des éléments personnels précis, pertinents et nécessaires tout en tenant compte de nos finalités légitimes. Il est de votre droit de nous contrôler. Pour mettre à jour les données personnelles que nous traitons vous concernant, veuillez nous contacter sur contact(arobase)drean-solution.fr. Pour recevoir gratuitement un extrait de données personnelles que nous traitons vous concernant, envoyez-nous une lettre signée à l'adresse de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX).
MENTION LÉGALES site web www.drean-solution.fr Nom ou Raison sociale : SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Adresse : ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Adresse électronique : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 N° Registre Commerce : Saint-Nazaire B 533 765 087 Directeur de rédaction et de publication : DREAN ELECTRICITE Article 1. Identification La Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) est titulaire du nom de domaine « www.drean-solution.fr » (ci-après le « Site »). Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que : Le présent site est édité par la Société SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE Contact : Monsieur Laurent Dréan Email : contact(arobase)drean-solution.fr Téléphone : 02 40 42 38 42 Le directeur de la publication est DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Les responsables de la rédaction sont les associés de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) Le site est hébergé par BELL VISION - 39, Route de Fondeline > Parc d’Activités de Brais > 44600 SAINT-NAZAIRE Droits d’auteur et responsabilité Le site www.drean-solution.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.drean-solution.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Article 2. Propriété intellectuelle Le présent site est protégé au titre de la Propriété intellectuelle. Son contenu (commentaires, informations, analyses, articles, marques, logos, images, sons etc… et d’une manière générale toutes les données contenues sur le site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d’auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques. Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l’accord préalable de la Société DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle. La création et la réalisation graphiques ont été assurées par la société DesignTouch, représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire). Contacter DesignTouch par email : agence(@)designtouch.fr La réalisation et la maintenance du site sont assurées par la société DesignTouch représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire) http://www.designtouch.fr Mise à jour le 01 Aout 2019, mise à jour le 07 avril 2020 RGPD SARL unipersonnelle DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Saint-Nazaire B 533 765 087, M. Dréan est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de www.drean-solution.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact(arobase)drean-solution.fr, ou par courrier à DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX), ZA DE VILLEJAMES, 19 RUE DES GUERETS, 44350 GUERANDE, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site www.drean-solution.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr. 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Dréan est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de www.drean-solution.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de DREAN ELECTRICITE (DREAN PARINGAUX) sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. 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